Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.N.C. Distribution (Protection Naturelle des Cultures Distribution)
BOISSIERE Olivier
OSSARD Jérôme

Numéro de dépôt :
3779579
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2020
P.N.C. Distribution (Protection Naturelle des Cultures Distribution) de BOISSIERE Olivier

Présentation de la marque P.N.C. Distribution (Protection Naturelle des Cultures Distribution)

Déposée le 3 novembre 2010 par BOISSIERE Olivier et OSSARD Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.N.C. Distribution (Protection Naturelle des Cultures Distribution) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Les déposants sont BOISSIERE Olivier domicilié(e) 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France et OSSARD Jérôme domicilié(e) 2 avenue Charles de Gaulle - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOISSIERE Olivier domicilié(e) 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France.

La marque P.N.C. Distribution (Protection Naturelle des Cultures Distribution) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.N.C. Distribution (Protection Naturelle des Cultures Distribution) est expirée depuis le 3 novembre 2020.

BOISSIERE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : MOBIVYT , UTILYS concept , CAP VIGNE


BOISSIERE Olivier - 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France

OSSARD Jérôme - 2 avenue Charles de Gaulle - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


BOISSIERE Olivier - 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).